# HS Code pour appareil orthopédique constitué d'un cadre en fibre de carbone, d'un mécanisme de charnière mécanique au niveau de l'articulation du genou et d'autres alliages métalliques attachés à la jambe

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> Le code SH à 6 chiffres pour appareil orthopédique constitué d'un cadre en fibre de carbone, d'un mécanisme de charnière mécanique au niveau de l'articulation du genou et d'autres alliages métalliques attachés à la jambe est 9021.10. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 9021.10 |  | Levitation Knee Brace |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-appareil-orthopedique-constitue-d-un-cadre-en-fibre-de-carbone-d-un-mecanisme-de-charniere-mecanique-au-niveau-de-l-articulation-du-genou-et-d-autres-alliages-metalliques-attaches-a-la-jambe for registered users.