# HS Code pour cadres en aluminium fabriqués à partir de bandes d'aluminium extrudées coupées en certaines longueurs, maintenues ensemble par du matériel pour former un cadre utilisé dans les applications nécessitant que le tissu soit tendu et rendu solide

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> Le code SH à 6 chiffres pour cadres en aluminium fabriqués à partir de bandes d'aluminium extrudées coupées en certaines longueurs, maintenues ensemble par du matériel pour former un cadre utilisé dans les applications nécessitant que le tissu soit tendu et rendu solide est 7616.99. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 7616.99 |  | aluminum frames |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-cadres-en-aluminium-fabriques-a-partir-de-bandes-d-aluminium-extrudees-coupees-en-certaines-longueurs-maintenues-ensemble-par-du-materiel-pour-former-un-cadre-utilise-dans-les-applications-necessitant-que-le-tissu-soit-tendu-et-rendu-solide for registered users.