# HS Code pour composants d'un système de post-traitement (« ATS »), un type de convertisseur catalytique qui filtre les polluants des gaz d'échappement émis par un moteur diesel

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> Le code SH à 6 chiffres pour composants d'un système de post-traitement (« ATS »), un type de convertisseur catalytique qui filtre les polluants des gaz d'échappement émis par un moteur diesel est 8421.99. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 8421.99 |  | components of an After-Treatment System |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-composants-d-un-systeme-de-post-traitement-ats-un-type-de-convertisseur-catalytique-qui-filtre-les-polluants-des-gaz-d-echappement-emis-par-un-moteur-diesel for registered users.