# HS Code pour coussin de dossier/siège à double usage, un coussin en mousse à mémoire de forme recouvert de tissu velours tricoté 100 % polyester

Source: https://www.findhs.codes/hs-code-pour-coussin-de-dossier-siege-a-double-usage-un-coussin-en-mousse-a-memoire-de-forme-recouvert-de-tissu-velours-tricote-100-polyester

> Le code SH à 6 chiffres pour coussin de dossier/siège à double usage, un coussin en mousse à mémoire de forme recouvert de tissu velours tricoté 100 % polyester est 9404.90. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 9404.90 |  | seat cushion |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-coussin-de-dossier-siege-a-double-usage-un-coussin-en-mousse-a-memoire-de-forme-recouvert-de-tissu-velours-tricote-100-polyester for registered users.

