# HS Code pour Coussin en gel pour fauteuil roulant, coussin de siège de fauteuil roulant, coussin de coin de siège de fauteuil roulant, coussin d'anneau de fauteuil roulant, coussin de coccyx convertible en fauteuil roulant

Source: https://www.findhs.codes/hs-code-pour-coussin-en-gel-pour-fauteuil-roulant-coussin-de-siege-de-fauteuil-roulant-coussin-de-coin-de-siege-de-fauteuil-roulant-coussin-d-anneau-de-fauteuil-roulant-coussin-de-coccyx-convertible-en-fauteuil-roulant

> Le code SH à 6 chiffres pour Coussin en gel pour fauteuil roulant, coussin de siège de fauteuil roulant, coussin de coin de siège de fauteuil roulant, coussin d'anneau de fauteuil roulant, coussin de coccyx convertible en fauteuil roulant est 9404.90. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 9404.90 |  | cushions |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-coussin-en-gel-pour-fauteuil-roulant-coussin-de-siege-de-fauteuil-roulant-coussin-de-coin-de-siege-de-fauteuil-roulant-coussin-d-anneau-de-fauteuil-roulant-coussin-de-coccyx-convertible-en-fauteuil-roulant for registered users.

