# HS Code pour dispositif composé d'un inclinomètre et d'un moteur électrique pour modifier physiquement l'angle du panneau solaire

Source: https://www.findhs.codes/hs-code-pour-dispositif-compose-d-un-inclinometre-et-d-un-moteur-electrique-pour-modifier-physiquement-l-angle-du-panneau-solaire

> Le code SH à 6 chiffres pour dispositif composé d'un inclinomètre et d'un moteur électrique pour modifier physiquement l'angle du panneau solaire est 8501.31. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 8501.31 |  | inclinometer |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-dispositif-compose-d-un-inclinometre-et-d-un-moteur-electrique-pour-modifier-physiquement-l-angle-du-panneau-solaire for registered users.

