# HS Code pour ensemble de coussins en deux pièces composé d'un coussin de dossier et d'un coussin d'assise

Source: https://www.findhs.codes/hs-code-pour-ensemble-de-coussins-en-deux-pieces-compose-d-un-coussin-de-dossier-et-d-un-coussin-d-assise

> Le code SH à 6 chiffres pour ensemble de coussins en deux pièces composé d'un coussin de dossier et d'un coussin d'assise est 9404.90. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 9404.90 |  | a two-piece cushion set |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-ensemble-de-coussins-en-deux-pieces-compose-d-un-coussin-de-dossier-et-d-un-coussin-d-assise for registered users.

