# HS Code pour ressorts de matelas à ressorts ensachés fabriqués à partir de fil d'acier, scellés dans des poches individuelles en tissu non tissé, collés ensemble pour former des âmes de matelas rectangulaires et recouverts, en haut et en bas, d'un tissu non tissé

Source: https://www.findhs.codes/hs-code-pour-ressorts-de-matelas-a-ressorts-ensaches-fabriques-a-partir-de-fil-d-acier-scelles-dans-des-poches-individuelles-en-tissu-non-tisse-colles-ensemble-pour-former-des-ames-de-matelas-rectangulaires-et-recouverts-en-haut-et-en-bas-d-un-tissu-non-tisse

> Le code SH à 6 chiffres pour ressorts de matelas à ressorts ensachés fabriqués à partir de fil d'acier, scellés dans des poches individuelles en tissu non tissé, collés ensemble pour former des âmes de matelas rectangulaires et recouverts, en haut et en bas, d'un tissu non tissé est 9404.29. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 9404.29 |  | pocket coil mattress cores |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-ressorts-de-matelas-a-ressorts-ensaches-fabriques-a-partir-de-fil-d-acier-scelles-dans-des-poches-individuelles-en-tissu-non-tisse-colles-ensemble-pour-former-des-ames-de-matelas-rectangulaires-et-recouverts-en-haut-et-en-bas-d-un-tissu-non-tisse for registered users.

