# HS Code pour stator de moteur électrique principalement utilisé dans un ensemble ventilateur/souffleur pour la ventilation et le refroidissement des zones et des systèmes à bord des avions

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> Le code SH à 6 chiffres pour stator de moteur électrique principalement utilisé dans un ensemble ventilateur/souffleur pour la ventilation et le refroidissement des zones et des systèmes à bord des avions est 8503.00. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 8503.00 |  | stator from France and the applicability of subheading 9802.00.5060, HTSUS, of same that is exported |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-stator-de-moteur-electrique-principalement-utilise-dans-un-ensemble-ventilateur-souffleur-pour-la-ventilation-et-le-refroidissement-des-zones-et-des-systemes-a-bord-des-avions for registered users.