# HS Code pour systèmes de brosses industrielles au niveau du sol conçus pour éliminer la saleté et les débris sous les pneus, les chaussures et autres surfaces aux entrées et passages dans les installations industrielles et logistiques

Source: https://www.findhs.codes/hs-code-pour-systemes-de-brosses-industrielles-au-niveau-du-sol-concus-pour-eliminer-la-salete-et-les-debris-sous-les-pneus-les-chaussures-et-autres-surfaces-aux-entrees-et-passages-dans-les-installations-industrielles-et-logistiques

> Le code SH à 6 chiffres pour systèmes de brosses industrielles au niveau du sol conçus pour éliminer la saleté et les débris sous les pneus, les chaussures et autres surfaces aux entrées et passages dans les installations industrielles et logistiques est 9603.90. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 9603.90 |  | floor mounted brush systems |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-systemes-de-brosses-industrielles-au-niveau-du-sol-concus-pour-eliminer-la-salete-et-les-debris-sous-les-pneus-les-chaussures-et-autres-surfaces-aux-entrees-et-passages-dans-les-installations-industrielles-et-logistiques for registered users.

