# HS Code pour vêtements usagés (portés) qui sont donnés à des organismes de bienfaisance locaux pour être réutilisés, réparés, remanufacturés ou recyclés

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> Le code SH à 6 chiffres pour vêtements usagés (portés) qui sont donnés à des organismes de bienfaisance locaux pour être réutilisés, réparés, remanufacturés ou recyclés est 6309.00. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

## HS codes (6-digit)

| HS Code (6-digit) | Description | Sample product |
|---|---|---|
| 6309.00 |  | worn clothing |

Full national tariff codes (8-10 digits, e.g. EU TARIC, US HTSUS, UK, China, Japan, India, Turkey) and applicable customs duty rates are available on https://www.findhs.codes/hs-code-pour-vetements-usages-portes-qui-sont-donnes-a-des-organismes-de-bienfaisance-locaux-pour-etre-reutilises-repares-remanufactures-ou-recycles for registered users.