HS Code pour Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4.

Q: What is the HS code for Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4.?

Le code SH à 6 chiffres pour Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4. est 1901.90. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

Produit

Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4.

Code SH (6 chiffres)

1901.90.••.••

Voir le code complet

Le code SH à 6 chiffres pour Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4. est 1901.90.

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

US Customs Ruling (CROSS)

HS Code :	1901.90
HTS Code :	1901.90.••••

Ruling Number :

Issuing Country : UNITED STATES

Date Of Issue : 2024-05-16T00:00:00

Filled Evaporated Milk, if imported in quantities that fall within the limits described in additional U.S. note 10 to chapter 4

Description : Filled Evaporated Milk

Please importantly note that only the relevant portion of the related US Ruling (Cross) is displayed above. You may refer to the said customs ruling for the entire ruling explanation.

Source : US Customs Ruling (CROSS)
source link :

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En cliquant sur le bouton "Trouver le code SH associé" ci-dessus, vous pouvez trouver le code HS universel à 6 chiffres (valable pour presque tous les pays du monde) et les codes déclarables pour l'UE, le Royaume-Uni, les États-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde et la Turquie (par ex. Code TARIC à 10 chiffres pour les pays de l'UE ou code HTSUS pour les États-Unis) de "Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4.".

Vous pouvez également trouver les taux de droits de douane applicables à l'importation de "Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4." aux États-Unis et dans les pays de l'Union européenne.

HS Code pour Lait évaporé rempli, s'il est importé en quantités qui correspondent aux limites décrites dans la note supplémentaire américaine 10 du chapitre 4.

US Customs Ruling (CROSS)

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