HS Code pour les disques volants peuvent fournir une certaine activité ludique, leur utilisation principale n'est pas celle d'un jouet et ils ne sont pas non plus conçus pour fournir un amusement frivole qui est caractéristique des jouets jouets


Produit
les disques volants peuvent fournir une certaine activité ludique, leur utilisation principale n'est pas celle d'un jouet et ils ne sont pas non plus conçus pour fournir un amusement frivole qui est caractéristique des jouets jouets
HS Code
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US Customs Ruling (CROSS)

Dünya Gümrük ÖrgütüHS Code :
HTS Code :

Ruling Number :

Issuing Country : UNITED STATES

Date Of Issue : 2024-08-21T00:00:00

flying discs may provide some play activity, their principal use is not that of a toy, nor are they designed to provide frivolous amusement which is characteristic of toy playthings

Description : three backpacks and flying discs

Source : US Customs Ruling (CROSS)
source link :

En cliquant sur le bouton "Trouver le code SH associé" ci-dessus, vous pouvez trouver le code HS universel à 6 chiffres (valable pour presque tous les pays du monde) et les codes déclarables pour l'UE, le Royaume-Uni, les États-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde et la Turquie (par ex. Code TARIC à 10 chiffres pour les pays de l'UE ou code HTSUS pour les États-Unis) de "les disques volants peuvent fournir une certaine activité ludique, leur utilisation principale n'est pas celle d'un jouet et ils ne sont pas non plus conçus pour fournir un amusement frivole qui est caractéristique des jouets jouets".

Vous pouvez également trouver les taux de droits de douane applicables à l'importation de "les disques volants peuvent fournir une certaine activité ludique, leur utilisation principale n'est pas celle d'un jouet et ils ne sont pas non plus conçus pour fournir un amusement frivole qui est caractéristique des jouets jouets" aux États-Unis et dans les pays de l'Union européenne.



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