What is the HS code for système d'homme à la mer?

Q: What is the HS code for système d'homme à la mer?

Le code SH à 6 chiffres pour système d'homme à la mer est 8531.80. Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

HS Code pour système d'homme à la mer

Produit

système d'homme à la mer

Code SH (6 chiffres)

8531.80.••.••

Voir le code complet

Le code SH à 6 chiffres pour système d'homme à la mer est 8531.80.

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

Exemples de produits pour "système d'homme à la mer"

EU Binding Tariff Information

CN Code :	8531.80

BTI Reference :

Issuing Country : FRANCE

Date Of Issue : 12.Dec.2005 - 11.Dec.2011

Original Description: APPAREIL DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE ET VISUELLE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN BOITIER EN MATIERE PLASTIQUE CONTENANT UN CIRCUIT ELECTRONIQUE. CE BOITIER EST CONCU POUR RECEVOIR UNE TABLETTE DE 4 CACHETS.SA FONCTION EST DE RAPPELER AU PATIENT, A INTERVALLES REGULIERS, DANS LE CAS PRESENT CHAQUE SEMAINE, AU MEME JOUR A LA MEME HEURE, QU'IL DOIT PRENDRE UN CACHET. CE BOITIER EST DESTINE A L'USAGE DES PATIENTS QUI SUIVENT UN TRAITEMENT CONTRE L'OSTEOPOROSE.

Source : EU Binding Tariff Information
source link :

TR-BTI

HS Code :	8531.80
HS Code :	8531.80.••.••.••

Reference Number :

Issuing Country : TURKEY

Date Of Issue : 20.Aug.2010 - 19.Aug.2016

Description : GPT 100 GAS DETECTOR PORTABLE GAS LEAK DETECTOR WORKS DUE TO THE PRINCIPLE OF DETECTING GAS DENSITY. WITH THE ASSIST OF THE "BUZZER", AUDIBLE WARNING ABOUT THE GAS LEVEL, THE FREQUENCY OF THE SOUND INCREASES WITH THE RISE OF THE GAS AMOUNT.

Original Description: GPT 100 GAS DETECTOR PORTATİF GAZ KAÇAK DEDEKTÖRÜ GAZ YOĞUNLUĞUNUN ALGILANMASI PRENSİBİNE BAĞLI OLARAK ÇALIŞMAKTADIR."BUZZER" YARDIMIYLA GAZ SEVİYESİ İLE İLGİLİ SESLİ UYARI YAPMAKTA GAZ MİKTARININ YÜKSELMESİ İLE BİRLİKTE SESİN SIKLIĞI ARTMAKTADIR.

Source : TR-BTI

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US Customs Ruling (CROSS)

HTS Code :	8531.80

Ruling Number :

Issuing Country : UNITED STATES

Date Of Issue : 2009-12-03T00:00:00

DEFCON 1 Ultra Laptop Computer Security System (part # PA400U) is a battery-operated combination locking alarm system with a retractable stainless steel cable, four-digit re-settable combination lock, motion sensor technology, high-decibel (95dB) alarm, and LED status indicator lights. It attaches to laptop computers with a lock slot to secure them to stationary objects like desks or file cabinets, activating the alarm when the cable is cut or movement is detected.

Description : laptop computer security system

Please importantly note that only the relevant portion of the related US Ruling (Cross) is displayed above. You may refer to the said customs ruling for the entire ruling explanation.

Source : US Customs Ruling (CROSS)
source link :

En cliquant sur le bouton "Trouver le code SH associé" ci-dessus, vous pouvez trouver le code HS universel à 6 chiffres (valable pour presque tous les pays du monde) et les codes déclarables pour l'UE, le Royaume-Uni, les États-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde et la Turquie (par ex. Code TARIC à 10 chiffres pour les pays de l'UE ou code HTSUS pour les États-Unis) de "système d'homme à la mer".

Vous pouvez également trouver les taux de droits de douane applicables à l'importation de "système d'homme à la mer" aux États-Unis et dans les pays de l'Union européenne.