HS Code pour vêtement pour femme conçu pour les personnes handicapées, fabriqué à partir de tissu tricoté à 96 % de polyester et à 4 % d'élasthanne


Produit
vêtement pour femme conçu pour les personnes handicapées, fabriqué à partir de tissu tricoté à 96 % de polyester et à 4 % d'élasthanne
Code SH (6 chiffres)
6114.30.••.••
Voir le code complet

Le code SH à 6 chiffres pour vêtement pour femme conçu pour les personnes handicapées, fabriqué à partir de tissu tricoté à 96 % de polyester et à 4 % d'élasthanne est 6114.30.

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays du Système harmonisé ; le code national complet à 8-10 chiffres (ex. TARIC UE, HTSUS États-Unis) dépend du pays de destination.

US Customs Ruling (CROSS)

Dünya Gümrük ÖrgütüHS Code : 6114.30
HTS Code : 6114.30.••••

Ruling Number :

Issuing Country : UNITED STATES

Date Of Issue : 2013-02-22T00:00:00

woman’s garment designed for disabled individuals, constructed from 96% polyester and 4% spandex knitted fabric

Description : garment designed for disabled individuals

Source : US Customs Ruling (CROSS)
source link :

En cliquant sur le bouton "Trouver le code SH associé" ci-dessus, vous pouvez trouver le code HS universel à 6 chiffres (valable pour presque tous les pays du monde) et les codes déclarables pour l'UE, le Royaume-Uni, les États-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde et la Turquie (par ex. Code TARIC à 10 chiffres pour les pays de l'UE ou code HTSUS pour les États-Unis) de "vêtement pour femme conçu pour les personnes handicapées, fabriqué à partir de tissu tricoté à 96 % de polyester et à 4 % d'élasthanne".

Vous pouvez également trouver les taux de droits de douane applicables à l'importation de "vêtement pour femme conçu pour les personnes handicapées, fabriqué à partir de tissu tricoté à 96 % de polyester et à 4 % d'élasthanne" aux États-Unis et dans les pays de l'Union européenne.



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